Droit de l’occupation militaire
La protection des populations civiles soumises au pouvoir d’une armée étrangère: L’articulation du droit international de l’occupation militaire et des droits de l’homme
Ce programme de recherche a été initié par l’Académie en 2005 pour une période de deux ans dans le cadre de la mise au concours pluriannuel organisé par le Fonds national suisse de la recherche scientifique. La recherche est réalisée par Dr. Sylvain Vité et Prof. Robert Kolb en vue d’analyser les règles relatives à l’occupation de guerre à la lumière des événements internationaux récents.
Tout en adoptant une approche globale de l’occupation militaire, la recherche se concentre plus particulièrement sur la nature et l’évolution des régimes mis en place en Afghanistan et en Irak. Elle identifie les zones d’incertitude, voire les lacunes, du droit applicable et propose une actualisation d’un régime juridique ancien qui date principalement de 1907 et de 1949.
La recherche a abouti à la publication d’une monographie en français dans la collection de l’Académie :
Robert Kolb & Sylvain Vité
Le droit de l’occupation militaire
Perspectives historiques et enjeux juridiques actuels
Bruylant, 2009, 482 p., EUR 85
ISBN 978-2-8027-2717-0
